7 décembre 2023
Récents :
Lorry-lès-Metz

Arrêtés temporaires

Retrouvez ci-dessous les arrêtés municipaux temporaires :

– Arrêté municipal n°1/2022 portant occupation du domaine routier

– Arrêté municipal n°95/2022 autorisant une battue aux sangliers

– Arrêté CAB/PPA n° 465 du 14 novembre 2022 règlementant temporairement le port et l’utilisation des artifices dits de divertissement et articles pyrotechniques

– Arrêté n°4 – Recrutement de Mme FRIEDRICH en qualité d’agent recenseur

– Arrêté n°5 – Recrutement de Mme ROUSSEL en qualité d’agent recenseur

– Arrêté n°6 – Recrutement de M. DANNENHOFFER en qualité d’agent recenseur

– Arrêté n°7 – Recrutement de M.GROOS en qualité d’agent recenseur

– Arrêté n°8/2023 règlementant la circulation Grand Rue

– Arrêté n°12/2023 portant autorisation d’occuper le domaine public communal pour l’organisation d’une manifestation

– Arrêté n°13/2023 portant dérogation pour une battue aux sangliers

– Arrêté n°14/2023 autorisant le Marche Populaire « La Plappevilloise »

– Arrêté n°16/2023 règlementant la circulation et le stationnement lors de la vente au déballage organisée par l’association Lorry-lès-Metz Loisirs le dimanche 14 mai 2023

– Arrêté n°19/2023 relatif à l’utilisation du domaine public communal à des fins commerciales

– Arrêté n°23/2023 règlementant la circulation intersection Grand rue D51

– Arrêté n°24/2023 autorisant l’abattage d’arbres et réglementant  Grala circulation

– Arrêté n°26/2023 réglementant la circulation Rue du Moulin

– Arrêté n°32/2023 réglementant la circulation Grand Rue et RD7

– Arrêté n°33/2023 réglementant la circulation route de Metz

– Arrêté n°37/2023 réglementant la circulation Grand Rue

– Arrêté n°52/2023 réglementant la circulation rue du Moulin

– Arrêté n°53/2023 autorisant l’ouverture d’un débit de boisson temporaire de 3ème catégorie

– Arrêté n°54/2023 autorisant l’ouverture d’un débit de boisson temporaire de 3ème catégorie et Arreté n°55/2023 réglementant la circulation Rue des Ecoles

– Arrêté n°56/2023 règlementant la circulation route de Vigneulles

– Arrêté n°58/2023 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’une manifestation religieuse

– Arrêté n°60/2023 réglementant la circulation route de Vigneulles

– Arrêté n°61/2023 réglementant la circulation Grand’rue 

– Arrêté n°62/2023 Mode de consultation des propriétaires de terrains chassables sur la destination du produit de la location de la chasse pour la période 2024-2033

– Avis de consultation Publique

– Enquête publique SCoTAM

– Arrêté n°64/2023 portant dérogation autorisant la circulation d’un véhicule au poids supérieur à 3 tonnes 5

– Arrêté n°65/2023 règlementant la circulation Grand’Rue et Route de Metz

– Arrêté n°66/2023 règlementant la circulation et le stationnement Grand’Rue

– Arrêté n°67/2023 prononçant la fermeture de l’établissement sis 69 Grand’Rue

– Arrêté n°69/2023 portant autorisation d’occupation du domaine public ARTELIA

– Arrêté n°71/2023 autorisant l’ouverture d’un débit de boisson temporaire de 3ème catégorie

– Arrêté n°72/2023 autorisant la présence d’une benne Chemin Noir

– Arrêté PT n°04/2023 prescrivant l’enquête publique unique relative à l’élaboration du PLUi de Metz Métropole et des projets de Périmètres Délimités des Abords (PDA)

– Extrait du registre des délibérations du conseil métropolitain

– Arrêté CAB/PPA n°606 du 24 octobre 2023

– Arrêté n°76/2023 autorisant l’ouverture d’un débit de boisson temporaire de 3ème catégorie

– Arrêté n°77/2023 autorisant le stationnement d’un camion de déménagement Route de Vigneulles

– Arrêté d’adjuction publique

– Arrêté n°82/2023 règlementant la circulation rue Madame Carré de Malberg

– Arrêté n°84/2023 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion de la Nocturne Lorriote